Déposée le 15 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ domicilié(e) ROUTE DE LOUVIERS - 27110 - MARBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 825 945 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGOUEZ domicilié(e) ROUTE DE LOUVIERS - 27110 - MARBEUF - France.
La marque PLUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGOUEZ, SAS - ROUTE DE LOUVIERS - 27110 - MARBEUF - France - SIREN 339825945
LEGOUEZ - ROUTE DE LOUVIERS - 27110 - MARBEUF - France
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2002 n°2222548 - Publication au BOPI 2002-06-12
Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262166 - Publication au BOPI 1998-09-16
Renouvellement sans limitation n°2006088 - Publication au BOPI 1993-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2012 n°2501434 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-08
Regards, grilles en acier, béton, résine.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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